(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1982 par TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195216.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 1992.
TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27
Inscription - Concession de licence n°46238 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°29834 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°14001 - Publication au BOPI