Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1195216
Date de dépôt :
11/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1992
Marque figurative de TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1982 par TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 40 Westminster Street, Providence, Rhode Island (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195216.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 1992.

TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : NO NONSENSE PEN , SKRIP , AROLON , LITE-FOOT , TEXTRON


TEXTRON INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 40 Westminster Street, Providence, Rhode Island (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Inscription - Concession de licence n°46238 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°29834 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°14001 - Publication au BOPI

Tous articles pour écrire;crayons, plumes, porte-plumes réservoir, stylos à plume, à bille et feutre;supports de porte-plumes réservoir, stylos et crayons.Articles de papeterie; articles de bureau (à l'exception des meubles).